Conformément aux obligations légales applicables aux sites e-commerce exploités en Belgique (Livre XII du Code de droit économique — Droit de l’économie électronique), tout site proposant des services de la société de l’information doit afficher les informations suivantes de manière claire, permanente et directement accessible.
1.1 Identification de l’entreprise
– Dénomination sociale : La Maison Créations
– Forme juridique : Société à responsabilité limitée ( SRL)
– Numéro d’entreprise (BCE) : BE1012650603
– Numéro de TVA : BE1012650603
– Adresse du siège social / atelier : Passage du Nord, 15 , 1000 Bruxelles, Belgique
– Téléphone : +32 471875018
– Email : contact@lamaisoncreations.be
– Site web : www.lamaisoncreations.be
1.2 Responsable de la publication
Boutaarourt Ilias, fondateur de La Maison Créations.
1.3 Hébergeur du site
– Nom : Hostinger International Ltd
– Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
– Site web : www.hostinger.com
1.4 Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, logos, créations graphiques) sont la propriété exclusive de La Maison Créations ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.